Un problème fréquent auquel les organisations font face dans la gestion de la TPS, de la TVH, et de la TVQ est que les gestionnaires ne sont souvent pas pleinement conscients des conséquences des taxes indirectes lorsqu'une situation particulière survient.

D'une part, la complexité de la principale législation en taxes indirectes canadiennes, la Loi sur la taxe d'accise, ne fait qu'augmenter comme en font foi les règles récentes en matière de TPS et de TVH sur le "lieu de la fourniture", les ''dépenses de pension'' et le système complexe de récupération des crédits de taxe sur les intrants.

Avec le téléchargement des données informatiques que les autorités fiscales utilisent pour effectuer leur vérification, cela leur permet de cibler efficacement les problèmes précis dans la masse d'informations financières. Les coûts des cotisations qui en résultent pourraient être évités si des conseils appropriés sont prodigués au bon moment.

Les outils technologiques doivent être utilisés pour gérer les taxes indirectes, limiter les erreurs cléricales; Ad Valorem a lancé le logiciel comptable en ligne Advataxes conçu pour accroitre la productivité; il adresse les questions des taxes indirectes dans un environnement mobile et en ligne des comptes de dépense des employés.

Une liste de contrôle en taxes indirecte devrait inclure ce qui suit :

Gestion de base

Vous devez savoir qu'il y a deux grandes zones qui représentent un risque en taxe :

  • Les changements internes tels que les acquisitions, les nouveaux systèmes comptables, et la délocalisation d'une partie de la fonction comptable
  • Les changements externes tels que les changements législatifs, la jurisprudence, et les nouveaux processus pour soumettre l'information

Opportunités manquées

Votre organisation va subir un coût administratif et fiscal plus élevé si vous omettez la planification; par exemple :

  • Savez-vous qu'il y a plus de 20 choix fiscaux disponibles seulement en ce qui touche la TPS et la TVH ?
  • Savez-vous que les primes pour une couverture d'assurance provenant d'un assureur ou d'un courtier étranger peuvent être sujettes à une taxe fédérale de 10% ? Pourtant, cette taxe n'est pas applicable sur les primes lorsque le courtier et l'assureur sont canadiens

Représentation

Si votre organisation fait face à un problème structurel relatif à un aspect touchant les taxes indirectes, vous devez savoir que les représentants gouvernementaux invitent au dialogue. Il y a plusieurs façons de le faire, notamment :

  • fournir vos commentaires lors des dépôts de documents en version projets, ou lors des consultations pré-budgétaires
  • soumettre votre problème à l'association ou au comité technique de votre chapitre de l'Institut des cadres fiscalistes
  • communiquer directement avec votre gouvernement

Exprimé brièvement: impliquez-vous.

Comme votre temps est une ressource limitée, ce site est structuré pour que vous puissiez prendre connaissance de différents aspects des taxes indirectes rapidement et efficacement.